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Marques déposées par BOURGOGNE WINE ALLIANCE
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burgundy wine alliance bourgogne wine alliance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

burgundy wine alliance bourgogne wine alliance
BOURGOGNE WINE ALLIANCE, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
3884177
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
burgundy wine alliance bourgogne wine alliance de BOURGOGNE WINE ALLIANCE

Présentation de la marque burgundy wine alliance bourgogne wine alliance

Déposée le 23 décembre 2011 par BOURGOGNE WINE ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « burgundy wine alliance bourgogne wine alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est BOURGOGNE WINE ALLIANCE, ASSOCIATION 1901 domicilié(e) DOMAINES ET SAVEURS COLLECTION, 165 ROUTE DE DIJON - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE WINE ALLIANCE, Mme de Champs Jeanne Marie domicilié(e) DOMAINES ET SAVEURS COLLECTION, 165 ROUTE DE DIJON - 21200 - BEAUNE - France.

La marque burgundy wine alliance bourgogne wine alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque burgundy wine alliance bourgogne wine alliance est expirée depuis le 23 décembre 2021.


BOURGOGNE WINE ALLIANCE, ASSOCIATION 1901 - DOMAINES ET SAVEURS COLLECTION, 165 ROUTE DE DIJON - 21200 - BEAUNE - France


BOURGOGNE WINE ALLIANCE, Mme de Champs Jeanne Marie - DOMAINES ET SAVEURS COLLECTION, 165 ROUTE DE DIJON - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vin bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlées suivantes : “ Bourgogne, Bourgogne Aligaté, Bourgogne Grand Ordinaire, Bourgogne Ordinaire, Bourgogne Passe-Tout-Grains, Crémant de Bourgogne ”.