Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JOUVENCELLE
"BOURGOGNE VOLAILLES" (SA)

Numéro de dépôt :
1239382
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
16/06/1993

Présentation de la marque LA JOUVENCELLE

Déposée le 16 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LA JOUVENCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE VOLAILLES domicilié(e) 16, route de Lyon à SAINT REMY, 71100 CHALON S/SAONE. - France.

La marque LA JOUVENCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOUVENCELLE est expirée depuis le 16 juin 1993.

BOURGOGNE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTECLER , SI DO RE , COCORICO , LE JOUVENCEAU , DAMOISEAU


"BOURGOGNE VOLAILLES" (SA) - 16, route de Lyon à SAINT REMY, 71100 CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Volailles et gibier - oeufs