DAMOISEAU
Présentation de la marque DAMOISEAU
Déposée le 3 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « DAMOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAMOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAMOISEAU est expirée depuis le 3 novembre 1990.
BOURGOGNE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15