Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMOISEAU
"BOURGOGNE VOLAILLES" (SA)

Numéro de dépôt :
1154259
Date de dépôt :
03/11/1980
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
DAMOISEAU de BOURGOGNE VOLAILLES

Présentation de la marque DAMOISEAU

Déposée le 3 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « DAMOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE VOLAILLES domicilié(e) 16 Route de Lyon à SAINT REMY, 71100 CHALON-S/SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Odette BOIVIN. - France.

La marque DAMOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAMOISEAU est expirée depuis le 3 novembre 1990.

BOURGOGNE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTECLER , LA JOUVENCELLE , SI DO RE , COCORICO , LE JOUVENCEAU


"BOURGOGNE VOLAILLES" (SA) - 16 Route de Lyon à SAINT REMY, 71100 CHALON-S/SAONE. - France


Mme Odette BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Volailles et gibier.