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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE
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CONSOLAB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSOLAB
BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3554904
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2028
CONSOLAB de BOURGOGNE TERRE DE CULTURE

Présentation de la marque CONSOLAB

Déposée le 11 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSOLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE domicilié(e) 3 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque CONSOLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSOLAB arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

BOURGOGNE TERRE DE CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : FERME D'EXCELLENCE , BOURGOGNE TERRE DE CULTURE , CEREALISTE , CERELAB , CEREALISABLE


BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à Responsabilité Limitée - 3 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 420791444


SCP DU PARC, M. HUGUENIN Pascal - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670570 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726198 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Aromates pour gâteau (autre que les huiles essentielles) ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; céréales ; chocolat ; condiments ; confiserie ; extraits de malt pour l'alimentation ; farine de blé ; farine de soja ; farines d'orge ; farines de maïs ; farines et préparations faites de céréales ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; gâteau ; gluten à usage alimentaire ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; massepain ; mets à base de farine ; muesli ; pain d'épice ; pain ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaire ; pâtisserie ; poudre pour gâteau ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits de minoterie.

Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; analyse du prix de revient ; analyse du comportement des consommateurs vis-à-vis d'un produit alimentaire (étude de marché) ; consultation pour la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; établissement de statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services de comparaison de prix ; sondage d'opinion.

Analyse chimique ; analyse physico-chimique ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches biologiques ; recherches biotechnologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie.