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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE
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CERELAB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERELAB
BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3554903
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2028
CERELAB de BOURGOGNE TERRE DE CULTURE

Présentation de la marque CERELAB

Déposée le 11 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERELAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE domicilié(e) 3 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque CERELAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERELAB arrivera à expiration en date du 11 février 2028.

BOURGOGNE TERRE DE CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : FERME D'EXCELLENCE , CONSOLAB , BOURGOGNE TERRE DE CULTURE , CEREALISTE , CEREALISABLE


BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à Responsabilité Limitée - 3 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 420791444


SCP DU PARC, M. HUGUENIN Pascal - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488251 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670560 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726198 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Aliments pour animaux ; blé ; céréales en grains non travaillées ; farines pour animaux ; froment ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; issues de blé ; maïs ; orge ; résidu du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; semences ; sésame ; son de blé ; son de céréales ; tourteaux.

Analyse chimique ; analyse physico-chimique ; analyse sanitaire des aliments ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches biologiques ; recherches biotechnologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie.