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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE
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BOURGOGNE TERRE DE CULTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURGOGNE TERRE DE CULTURE
BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98712222
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
05/01/2028

Présentation de la marque BOURGOGNE TERRE DE CULTURE

Déposée le 5 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « BOURGOGNE TERRE DE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE TERRE DE CULTURE domicilié(e) 3 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque BOURGOGNE TERRE DE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGOGNE TERRE DE CULTURE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.

BOURGOGNE TERRE DE CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : FERME D'EXCELLENCE , CONSOLAB , CEREALISTE , CERELAB , CEREALISABLE


BOURGOGNE TERRE DE CULTURE, Société à Responsabilité Limitée - 3 Boulevard de Beauregard - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 420791444


SCP DU PARC, M. HUGUENIN Pascal - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362466 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 27 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°459510 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°474770 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726197 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670427 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants à l'exception des volailles ; volailles élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée " Volaille de Bourgogne " ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt. Restauration : alimentation et restauration rapide.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.