Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 BOURGOGNE TECHNOLOGIES
/
BTECHNO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTECHNO
BOURGOGNE TECHNOLOGIES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99786974
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque BTECHNO

Déposée le 16 avril 1999 par l'association loi 1901 BOURGOGNE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BTECHNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 BOURGOGNE TECHNOLOGIES domicilié(e) 8, avenue Jean Bertin, BP 672, 21017 DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 520 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque BTECHNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTECHNO est expirée depuis le 16 avril 2009.

BOURGOGNE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE TECHNOLOGIES MAGNYTUDE Centre d'Activités de Recherche Technologique et de Développement de Magny-Coeurs , EUROPALASER


BOURGOGNE TECHNOLOGIES Association loi 1901 - 8, avenue Jean Bertin, BP 672, 21017 DIJON CEDEX - France - SIREN 333520724


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Etudes d'ingénieurs.