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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bourgogne select
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LA BELLE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE BOURGOGNE
bourgogne select, sarl

Numéro de dépôt :
3883043
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
LA BELLE BOURGOGNE de bourgogne select

Présentation de la marque LA BELLE BOURGOGNE

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bourgogne select auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bourgogne select domicilié(e) chemin de la Motte - 71570 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 662 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bourgogne select, M. longefay hervé domicilié(e) chemin de la Motte - 71570 - AZE - France.

La marque LA BELLE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE BOURGOGNE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

bourgogne select a également déposé les autres marques suivantes : FRISSONE


bourgogne select, sarl - chemin de la Motte - 71570 - AZE - France - SIREN 492662192


bourgogne select, M. longefay hervé - chemin de la Motte - 71570 - AZE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine comportant le terme “ Bourgogne ”, eau de vie de marc de Bourgogne ou marc de Bourgogne, eau de vie de vin de Bourgogne.