Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OENOTEL
Numéro de dépôt :
1707025
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/05/1998
Présentation de la marque OENOTEL
Déposée le 6 mai 1988 par BOURGOGNE PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « OENOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OENOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOTEL est expirée depuis le 6 mai 1998.
BOURGOGNE PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17