Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVUE DES OENOLOGUES ET DES TECHNIQUES VITIVINICOLES ET OENOLOGIQUES
BOURGOGNE PUBLICATIONS SARL cidex 453 bis

Numéro de dépôt :
3300995
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
REVUE DES OENOLOGUES ET DES TECHNIQUES VITIVINICOLES ET OENOLOGIQUES de BOURGOGNE PUBLICATIONS cidex 453 bis

Présentation de la marque REVUE DES OENOLOGUES ET DES TECHNIQUES VITIVINICOLES ET OENOLOGIQUES

Déposée le 28 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE PUBLICATIONS cidex 453 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVUE DES OENOLOGUES ET DES TECHNIQUES VITIVINICOLES ET OENOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE PUBLICATIONS cidex 453 bis domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 359 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE PUBLICATIONS cidex 453 bis HL ARNOULD, Gérant domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France.

La marque REVUE DES OENOLOGUES ET DES TECHNIQUES VITIVINICOLES ET OENOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVUE DES OENOLOGUES ET DES TECHNIQUES VITIVINICOLES ET OENOLOGIQUES est expirée depuis le 28 juin 2014.


BOURGOGNE PUBLICATIONS SARL cidex 453 bis - Maison des Vignerons du Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France - SIREN 329359996


BOURGOGNE PUBLICATIONS cidex 453 bis HL ARNOULD, Gérant - Maison des Vignerons du Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Revue.