Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

RECETTE GOURMANDE
Bourgogne Prestige

Numéro de dépôt :
3302680
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RECETTE GOURMANDE de Bourgogne Prestige

Présentation de la marque RECETTE GOURMANDE

Déposée le 7 juillet 2004 par la société Bourgogne Prestige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECETTE GOURMANDE »

Le déposant est la société Bourgogne Prestige domicilié(e) 11 bd Rembrandt,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 835 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Cuisinier Bourgogne Prestige domicilié(e) 11 bd Rembrand,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Bourgogne Prestige a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BOURGOGNE PRESTIGE LE RESPECT DE LA TRADITION RECETTES GOURMANDES


Bourgogne Prestige - 11 bd Rembrandt,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 449835222


Monsieur Sébastien Cuisinier Bourgogne Prestige - 11 bd Rembrand,21000 DIJON - 21000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 24 février 2005 - retrait total n°408252 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 24 février 2005 - Retrait total n°408252 - Publication au BOPI 2005-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Viande, poisson, volaille, gibier, café, thé, cacao, sucre, riz… Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.