Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CORBAULEES
BOURGOGNE Pierre GRUBER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1164192
Date de dépôt :
20/02/1981
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES

Présentation de la marque LES CORBAULEES

Déposée le 20 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE Pierre GRUBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LES CORBAULEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE Pierre GRUBER domicilié(e) 13 ter rue Henri de Bahèzre, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

La marque LES CORBAULEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES CORBAULEES est expirée depuis le 20 février 1991.

BOURGOGNE Pierre GRUBER a également déposé les autres marques suivantes : GRAPISSOT , LA GOUZOTTE , GREPISSOT , GREVOLLES , GOLOTTE , LA LAYOTTE , LA CABOTTE , LA SERPETTE


BOURGOGNE Pierre GRUBER (S.A.R.L.) - 13 ter rue Henri de Bahèzre, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Vins liqueurs et spiritueux.