Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SERPETTE
Bourgogne Pierre Gruber

Numéro de dépôt :
943711
Date de dépôt :
05/01/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque LA SERPETTE

Déposée le 5 janvier 1976 par Bourgogne Pierre Gruber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « LA SERPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bourgogne Pierre Gruber domicilié(e) (soc. à r. l.), 13 ter, rue Henri-de-Bahèzre, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque LA SERPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA SERPETTE est expirée depuis le 5 janvier 1986.

Bourgogne Pierre Gruber a également déposé les autres marques suivantes : LES CORBAULEES , GRAPISSOT , LA GOUZOTTE , GREPISSOT , GREVOLLES , GOLOTTE , LA LAYOTTE , LA CABOTTE


Bourgogne Pierre Gruber - (soc. à r. l.), 13 ter, rue Henri-de-Bahèzre, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Vins, liqueurs et spiritueux.