Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABOTTE
BOURGOGNE Pierre GRUBER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1163528
Date de dépôt :
11/02/1981
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES

Présentation de la marque LA CABOTTE

Déposée le 11 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE Pierre GRUBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA CABOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE Pierre GRUBER domicilié(e) 13 ter rue Henri-de-Bahèzre, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

La marque LA CABOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CABOTTE est expirée depuis le 11 février 1991.

BOURGOGNE Pierre GRUBER a également déposé les autres marques suivantes : LES CORBAULEES , GRAPISSOT , LA GOUZOTTE , GREPISSOT , GREVOLLES , GOLOTTE , LA LAYOTTE , LA SERPETTE


BOURGOGNE Pierre GRUBER (S.A.R.L.) - 13 ter rue Henri-de-Bahèzre, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Vin de table.