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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER
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MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL
BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER, SA

Numéro de dépôt :
3754757
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2020
MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL de BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER

Présentation de la marque MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER domicilié(e) 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL est expirée depuis le 20 juillet 2020.

BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL , AEGERTER , LES ENFANTS TERRIBLES , BE FRENCH , PERE GRIMOINE , CREBILLON , LES BONS ENFANTS


BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER, SA - 49 rue Henri Challand - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 037380078


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eau-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; apéritifs alcoolisés (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits.