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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA
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GRAINS DE MALICE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAINS DE MALICE
BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3486000
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRAINS DE MALICE de BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA

Présentation de la marque GRAINS DE MALICE

Déposée le 5 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE MALICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA domicilié(e) 49 rue Henri Challand,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 33

BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH THERAPY


BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER (BPGA) Société Anonyme - 49 rue Henri Challand,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 037380078


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet total n°468001 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; apéritifs alcoolisés (à l'exception des bières) ; cocktails ; boissons alcooliques contenant des fruits ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.