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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE HOTELS
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BOURGOGNE HOTELS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE HOTELS
BOURGOGNE HOTELS SARL

Numéro de dépôt :
3164398
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2012
BOURGOGNE HOTELS de BOURGOGNE HOTELS

Présentation de la marque BOURGOGNE HOTELS

Déposée le 13 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGOGNE HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE HOTELS domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 18, route des Moulins Banaux VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE (Yonne) - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 700 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe GUEGAN Avocat domicilié(e) 59, rue Guynemer,89000 AUXERRE - 89000 - France.

La marque BOURGOGNE HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE HOTELS est expirée depuis le 13 mai 2012.


BOURGOGNE HOTELS SARL - SIEGE SOCIAL : 18, route des Moulins Banaux VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE (Yonne) - France - SIREN 441700135


Maître Philippe GUEGAN Avocat - 59, rue Guynemer,89000 AUXERRE - 89000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525735 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

- Organisation de séminaires - Restauration et hébergement temporaire

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.