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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE ESCARGOTS
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UNE TRADITION DE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE TRADITION DE QUALITE
BOURGOGNE ESCARGOTS S.A

Numéro de dépôt :
1563356
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
12/09/1999
UNE TRADITION DE QUALITE de BOURGOGNE ESCARGOTS

Présentation de la marque UNE TRADITION DE QUALITE

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE ESCARGOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « UNE TRADITION DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE ESCARGOTS domicilié(e) 14, RUE ETIENNE Baudinet, 21000 DIJON - France.

La marque UNE TRADITION DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE TRADITION DE QUALITE est expirée depuis le 12 septembre 1999.

BOURGOGNE ESCARGOTS a également déposé les autres marques suivantes : MOUREY , BOURGOGNE ESCARGOTS


BOURGOGNE ESCARGOTS S.A - 14, RUE ETIENNE Baudinet, 21000 DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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