Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURGOGNE ESCARGOTS
BOURGOGNE ESCARGOTS, SAS

Numéro de dépôt :
97701324
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2027

Présentation de la marque BOURGOGNE ESCARGOTS

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESCARGOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE ESCARGOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGOGNE ESCARGOTS domicilié(e) ZI EXCELLENCE 2000, 1 RUE JEAN MONNET - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 044 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE ESCARGOTS, Mme AUBRIET France domicilié(e) ZI EXCELLENCE 2000, 1 RUE JEAN MONNET - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

La marque BOURGOGNE ESCARGOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGOGNE ESCARGOTS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

BOURGOGNE ESCARGOTS a également déposé les autres marques suivantes : UNE TRADITION DE QUALITE , MOUREY


BOURGOGNE ESCARGOTS, SAS - ZI EXCELLENCE 2000, 1 RUE JEAN MONNET - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France - SIREN 350044277


BOURGOGNE ESCARGOTS, Mme AUBRIET France - ZI EXCELLENCE 2000, 1 RUE JEAN MONNET - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347222 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672411 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-02-14

Escargots préparés, conserves d'escargots