Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVERIE
BOURGOGNE DISTRIBUTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1534568
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
29/05/1999
LA CUVERIE de BOURGOGNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA CUVERIE

Déposée le 29 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CUVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE DISTRIBUTION domicilié(e) Meilly sur Rouvres, 21320 POUILLY EN AUXOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRARD Martine - France.

La marque LA CUVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVERIE est expirée depuis le 29 mai 1999.


BOURGOGNE DISTRIBUTION (S.A.R.L.) - Meilly sur Rouvres, 21320 POUILLY EN AUXOIS - France


GIRARD Martine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Vins fins