LA CUVERIE
Présentation de la marque LA CUVERIE
Déposée le 29 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGOGNE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CUVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CUVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVERIE est expirée depuis le 29 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48