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Marques déposées par BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE
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La Ferme des Baleines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme des Baleines
BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4433412
Date de dépôt :
02/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2028
La Ferme des Baleines de BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE

Présentation de la marque La Ferme des Baleines

Déposée par voie électronique le 2 mars 2018 par BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme des Baleines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE domicilié(e) 30 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE, Monsieur JACQUES LEPAGE domicilié(e) 30 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France.

La marque La Ferme des Baleines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme des Baleines arrivera à expiration en date du 2 mars 2028.

BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Huitres Clémentine , Huitres de Saint-Clément , Huitres Apéro , ALL YOU CAN HUITRES , Huitres apértives , Huitres Paradis , MERROIR , Huitre Paradis , LE CINQ A HUITRES


BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE - 30 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France


BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE, Monsieur JACQUES LEPAGE - 30 RUE DE LUBECK - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Services de restauration (alimentation).