Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bourgogne & Compagnie
/
BOURGOGNE & COMPAGNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE & COMPAGNIE
Bourgogne & Compagnie, EURL

Numéro de dépôt :
3740268
Date de dépôt :
23/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2020
BOURGOGNE & COMPAGNIE de Bourgogne & Compagnie

Présentation de la marque BOURGOGNE & COMPAGNIE

Déposée le 23 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bourgogne & Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE & COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Bourgogne & Compagnie domicilié(e) 1 Grande Rue - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 601 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgogne & Compagnie domicilié(e) 1 Grande Rue - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

La marque BOURGOGNE & COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE & COMPAGNIE est expirée depuis le 23 mai 2020.


Bourgogne & Compagnie, EURL - 1 Grande Rue - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 520601691


Bourgogne & Compagnie - 1 Grande Rue - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bourgogne », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bourgogne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles à l'exception de l'huile d'olive et graisses comestibles à l'exception de l'huile d'olive ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde bénéficiant de l'indication géographique protégée « Moutarde de Bourgogne » ; vinaigre, sauces (condiments) bénéficiant de l'indication géographique protégée « Moutarde de Bourgogne » ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Bourgogne ”, “ Bourgogne Aligote ”, “ Bourgogne Mousseux ”, “ Bourgogne ordinaire et Grand Ordinaire ”, “ Bourgogne Passe-tout-Grains ”, “ Crémant de Bourgogne ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée “ Eaux de vie de vin de Bourgogne ” et “ eaux de vie de Marc de Bourgogne ou Marc de Bourgogne ”.