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Marques déposées par mademoiselle Bourgogne Caroline
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Ô Délices de Caro
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ô Délices de Caro
Mle Bourgogne Caroline

Numéro de dépôt :
4218784
Date de dépôt :
17/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2025
Ô Délices de Caro de Bourgogne Caroline

Présentation de la marque Ô Délices de Caro

Déposée le 17 octobre 2015 par mademoiselle Bourgogne Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ô Délices de Caro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Bourgogne Caroline domicilié(e) 25 Rue de la Valencize - 42410 - PELUSSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Bourgogne Caroline domicilié(e) 25 Rue de la Valencize - 42410 - PELUSSIN - France.

La marque Ô Délices de Caro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ô Délices de Caro arrivera à expiration en date du 17 octobre 2025.


Mle Bourgogne Caroline - 25 Rue de la Valencize - 42410 - PELUSSIN - France


Mle Bourgogne Caroline - 25 Rue de la Valencize - 42410 - PELUSSIN - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665498 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais.