Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.D.I.
BOURGOGNE AVENIR FORMATION

Numéro de dépôt :
92414415
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque E.D.I.

Déposée le 6 avril 1992 par BOURGOGNE AVENIR FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.D.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est BOURGOGNE AVENIR FORMATION, domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 6 Rue Paul Sabatier, 71000 CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique SAONE RHONE - France.

La marque E.D.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.D.I. est expirée depuis le 6 avril 2002.

BOURGOGNE AVENIR FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE LA DISTRIBUTION INDEPENDANTE


BOURGOGNE AVENIR FORMATION - Zone Industrielle Nord, 6 Rue Paul Sabatier, 71000 CHALON SUR SAONE - France


Cabinet Juridique SAONE RHONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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