Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHAO
BOURGOGNE ALCOOLS S.A

Numéro de dépôt :
3086345
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque KHAO

Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE ALCOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KHAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE ALCOOLS domicilié(e) PORT FLUVIAL B.P. 4027, MÂCON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 620 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE ALCOOLS - France.

La marque KHAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAO est expirée depuis le 2 mars 2011.

BOURGOGNE ALCOOLS a également déposé les autres marques suivantes : VITAL SAVEURS , KA OH , GREN'OR


BOURGOGNE ALCOOLS S.A - PORT FLUVIAL B.P. 4027, MÂCON CEDEX 9 - France - SIREN 515620557


BOURGOGNE ALCOOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Boissons alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.