Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOISETTINE FELLETINOISE
BOURGNINAUD PHILIPPE-ROGER-ANDRE

Numéro de dépôt :
99796364
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque LA NOISETTINE FELLETINOISE

Déposée le 3 juin 1999 par la société BOURGNINAUD PHILIPPE-ROGER-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NOISETTINE FELLETINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société BOURGNINAUD PHILIPPE-ROGER-ANDRE domicilié(e) 8 RUE GRANCHER, 23500 FELLETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 947 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGNINAUD PHILIPPE - France.

La marque LA NOISETTINE FELLETINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOISETTINE FELLETINOISE est expirée depuis le 3 juin 2009.


BOURGNINAUD PHILIPPE-ROGER-ANDRE - 8 RUE GRANCHER, 23500 FELLETIN - France - SIREN 378947477


BOURGNINAUD PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Gâteaux aux noisettes grillées, composée de noisettes grillées, de blanc d'oeufs, de beurre, de farine, et de sucre.