Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC Mesures
Bourghelle Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la société ATC Mesures en formation

Numéro de dépôt :
3334992
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/01/2015
ATC Mesures de Bourghelle Jean-Luc

Présentation de la marque ATC Mesures

Déposée le 14 janvier 2005 par Bourghelle Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ATC Mesures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est Bourghelle Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la société ATC Mesures en formation domicilié(e) 356 Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourghelle Jean-Luc domicilié(e) 356 Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque ATC Mesures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC Mesures est expirée depuis le 14 janvier 2015.


Bourghelle Jean-Luc agissant au nom et pour le compte de la société ATC Mesures en formation - 356 Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France


Bourghelle Jean-Luc - 356 Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Appareils et instruments de mesures pour l'industrie, la recherche et/ou les laboratoires, toutes grandeurs physiques ou électriques : thermographie infrarouge. Calibrateurs de process, température et pression, centrales de mesures, enregistreurs numériques, vidéos et graphiques, capteurs de températures et autres grandeurs physiques, pyromètres optiques, indicateurs, régulateurs, transmetteurs, étalons de mesures, fours / bains d'étalonnage, thermomètres, ohmmètres, résistances. Appareils de mesure, de contrôle et/ou d'analyse électrique. Logiciels d'acquisition de données, de calibration, d'étalonnage, de thermographie infrarouge. Logiciels de supervision, de contrôle process, de régulation. Réparation d'appareils de mesures. Communication par réseaux industriels, par radio, par Ethernet, par fibre optique. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils de mesures. Etudes de projets techniques. Installation, maintenance, mis à jour, location de logiciels. Etude ou conception de logiciels. Etalonnage d'appareils de mesures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.