Déposée le 22 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEY MONTREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEY MONTREUIL domicilié(e) Savoie Hexapole - 73420 - MERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 754 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ECOWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEY MONTREUIL, Société par actions simplifiée - Savoie Hexapole - 73420 - MERY - France - SIREN 392754503
CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502431 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690395 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10
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