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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEY MONTREUIL HOLDING
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ECOTAINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTAINER
BOURGEY MONTREUIL HOLDING (SA)

Numéro de dépôt :
94540204
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque ECOTAINER

Déposée le 10 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BOURGEY MONTREUIL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEY MONTREUIL HOLDING domicilié(e) ZAC du REBAUCHET, 73420 MERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 754 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEFRANCE Valérie BOURGEY MONTREUIL S.A. - France.

La marque ECOTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTAINER est expirée depuis le 10 octobre 2004.


BOURGEY MONTREUIL HOLDING (SA) - ZAC du REBAUCHET, 73420 MERY - France - SIREN 392754503


Mme DEFRANCE Valérie BOURGEY MONTREUIL S.A. - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Rejet partiel n°203265 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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