Déposée le 28 décembre 2010 par BOURGETEAU VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « façon Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est BOURGETEAU VINCENT domicilié(e) 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGETEAU VINCENT domicilié(e) 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France.
La marque façon Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque façon Bio est expirée depuis le 28 décembre 2020.
BOURGETEAU VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOCANIN , CHOUETTE MAMA
BOURGETEAU VINCENT - 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France
BOURGETEAU VINCENT - 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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