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Marques déposées par BOURGETEAU Vincent
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CHOUETTE MAMA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOUETTE MAMA
BOURGETEAU Vincent
PERNIN PHILIPPE
PERNIN GERALDINE, née PERCHE

Numéro de dépôt :
3652023
Date de dépôt :
21/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
CHOUETTE MAMA de BOURGETEAU Vincent

Présentation de la marque CHOUETTE MAMA

Déposée par voie électronique le 21 mai 2009 par BOURGETEAU Vincent, PERNIN PHILIPPE, PERNIN GERALDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUETTE MAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Les déposants sont BOURGETEAU Vincent domicilié(e) 52 tremorel - 56130 - FEREL - France, PERNIN PHILIPPE domicilié(e) 52 lieu-dit TREMOREL - 56130 - FEREL - France, PERNIN GERALDINE, née PERCHE domicilié(e) 52 LIEU DIT TREMOREL - 56130 - FEREL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGETEAU Vincent domicilié(e) 52 tremorel - 56130 - FEREL - France.

La marque CHOUETTE MAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOUETTE MAMA arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

BOURGETEAU Vincent a également déposé les autres marques suivantes : façon Bio , BIOCANIN


BOURGETEAU Vincent - 52 tremorel - 56130 - FEREL - France

PERNIN PHILIPPE - 52 lieu-dit TREMOREL - 56130 - FEREL - France

PERNIN GERALDINE, née PERCHE - 52 LIEU DIT TREMOREL - 56130 - FEREL - France


M. BOURGETEAU Vincent - 52 tremorel - 56130 - FEREL - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2019 n°2714258 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 30 novembre 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°803343 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.