Déposée le 12 avril 2010 par BOURGETEAU VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est BOURGETEAU VINCENT domicilié(e) 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGETEAU VINCENT domicilié(e) 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France.
La marque BIOCANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCANIN est expirée depuis le 12 avril 2020.
BOURGETEAU VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : façon Bio , CHOUETTE MAMA
BOURGETEAU VINCENT - 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France
BOURGETEAU VINCENT - 52 TREMOREL - 56130 - FEREL - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542721 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542720 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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