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Marques déposées par BOURGET VALERIE
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ARMORIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMORIAL
BOURGET VALERIE

Numéro de dépôt :
98712642
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque ARMORIAL

Déposée le 13 janvier 1998 par BOURGET VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARMORIAL »

Le déposant est BOURGET VALERIE domicilié(e) 4 Rue de la Mairie,29260 SAINT MEEN (dossier no 2357299) - 29260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGET Valérie Sté FRANZIE domicilié(e) 4 Rue de la Mairie,29260 SAINT-MEEN (dossier no 2357299) - 29260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMORIAL est expirée depuis le 13 janvier 2018.

BOURGET VALERIE a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Méen Saint Méen BASICS SHIRTS FOR MEN , Valbourg Valbourg pour la nuit


BOURGET VALERIE - 4 Rue de la Mairie,29260 SAINT MEEN (dossier no 2357299) - 29260 - France


BOURGET Valérie Sté FRANZIE - 4 Rue de la Mairie,29260 SAINT-MEEN (dossier no 2357299) - 29260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 7 octobre 2002 - Concession de licence n°356094 - Publication au BOPI 2002-10-07

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357299 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 2 février 2005 - Transmission totale de propriété n°406731 - Publication au BOPI 2005-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 31 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693946 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-31

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Tissus à usage textile Linge de maison - linge de table (à exception linge de table en papier).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.