Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE
BOURGET & SANVOISIN

Numéro de dépôt :
1141776
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE

Déposée le 4 juillet 1980 par BOURGET & SANVOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGET & SANVOISIN, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 29, rue Chorier, 26005 VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE est expirée depuis le 4 juillet 1990.

BOURGET & SANVOISIN a également déposé les autres marques suivantes : JOLI JARDIN , JOIE DE VIVRE , LE COPIEUX , B S


BOURGET & SANVOISIN - société à responsabilité limitée, 29, rue Chorier, 26005 VALENCE. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Des graines de semences.