Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COPIEUX
BOURGET & SANVOISIN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 29, RUE CHORIER, 26005 VALENCE.

Numéro de dépôt :
1146757
Date de dépôt :
12/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE COPIEUX

Déposée le 12 août 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGET & SANVOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COPIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGET & SANVOISIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LE COPIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE COPIEUX est expirée depuis le 12 août 1990.

BOURGET & SANVOISIN a également déposé les autres marques suivantes : JOLI JARDIN , JOIE DE VIVRE , SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE , B S


BOURGET & SANVOISIN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 29, RUE CHORIER, 26005 VALENCE. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

Inscription - Transmission de propriété n°3547 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4568 - Publication au BOPI

DES PLANTS,DES PLANTES VIVANTES ET DES GRAINES DE SEMENCES.