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Marques déposées par BOURGET Gerard
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P'TIT CHAPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT CHAPON
BOURGET Gerard, Forme juridique Individuelle

Numéro de dépôt :
1743965
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/12/2011

Présentation de la marque P'TIT CHAPON

Déposée le 12 décembre 1991 par BOURGET Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « P'TIT CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGET Gerard, Forme juridique Individuelle domicilié(e) 4 Avenue des Charmes,35590 CLAYES (dossier no 2211558) - 35590 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGET Gerard domicilié(e) 4 Avenue des Charmes,35590 CLAYES (dossier no 2211558) - 35590 - France.

La marque P'TIT CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT CHAPON est expirée depuis le 12 décembre 2011.


BOURGET Gerard, Forme juridique Individuelle - 4 Avenue des Charmes,35590 CLAYES (dossier no 2211558) - 35590 - France


BOURGET Gerard - 4 Avenue des Charmes,35590 CLAYES (dossier no 2211558) - 35590 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211558 - Publication au BOPI 2001-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Viandes, poissons, volailles et gibiers