Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par l'association loi 1901 BOURGES-SAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIASTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-21 du 22 mai 2020.
Le déposant est l'association loi 1901 BOURGES-SAX domicilié(e) PLACE ANDRE MALRAUX - 18000 - BOURGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe HAUNOLD domicilié(e) 32 rue du dix avril - 31500 - Toulouse - France.
La marque DIASTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIASTEMA arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.
ASSOCIATION BOURGES-SAX - PLACE ANDRE MALRAUX - 18000 - BOURGES - France
Monsieur Christophe HAUNOLD - 32 rue du dix avril - 31500 - Toulouse - France
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46
Logiciels (programmes enregistrés); logiciels (programmes enregistrés) de formation; logiciels (programmes enregistrés) de formation à la musique; logiciels de jeux; clés USB; disques compacts audio et vidéo; cédéroms; dévédéroms; cédéroms enregistrés de musique; dévédéroms enregistrés de musique; supports d’enregistrement magnétiques; vidéogrammes; disques acoustiques; disques compacts numériques; cassettes audio-vidéo; bandes audio-vidéo; publications électroniques (téléchargeables); films (pellicules) impressionnés ;
Produits de l’imprimerie; imprimés ; impressions ; livres; revues; journaux; manuels ; guides (produits de l’imprimerie); brochures; prospectus ; tracts ; affiches; flyers ; agendas; calendriers; catalogues; formulaires ; autocollants (articles de papeterie); marques pour livres ; articles de papèterie ; papiers à lettre ; sacs et sachets (enveloppes; pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques; enveloppes (articles de papeterie); photographies (imprimés); clichés; images; stylos; cartes de visite; cartes postales ; pochettes de disques en papier ou en carton ou en matières plastiques; partitions musicales; programmes de concert ou de spectacles (produits de l’imprimerie); reproductions graphiques; manuels associés aux programmes d’ordinateur; manuels d’instruction ou d’enseignement ;
Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracs; prospectus; échantillons; imprimés) ; vente au détail de vêtements, de tee-shirts, de produits de l’imprimerie, de livres, de programmes de concerts, d’affiches, de photographies, de disques, de dévédéroms, de cédéroms; de supports d’enregistrement; de films; de formations; de places de concert; de musiques ; vente en ligne au détail de vêtements; de tee-shirts; de produits de l’imprimerie; de livres; de programmes de concerts; d’affiches; de photographies; de badges; d’épinglettes; de disques; de dévédéroms, de cédéroms, de supports d’enregistrement, de films, de formations, de places de concert, de musiques ;
Divertissement; divertissements télévisés et/ou radiophoniques; services de club (divertissement et/ou éducation); information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques; édition et publication de livres et de revues; édition et publication de partitions; microédition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement; organisation de conférences et/ou de colloques ; production de films, de films musicaux, de cédéroms, de dévédéroms, de disques, d’enregistrement audio et vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et /ou de télévision et/ou pour les réseaux informatiques ; organisation d’expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement; services d’orchestre; services d’orchestre rendus par un ensemble musical; organisation de spectacles (services d’impresarii); production et représentation de spectacles; réservation de places pour les spectacles; production et représentation de concerts; organisation et conduite de concerts; service de music-hall; services de jeu proposé en ligne (à partir d’un réseau informatique); enseignement; enseignement en ligne; formation; formation pratique; organisation et conduite de stages de formation; formation en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de studios d’enregistrement; services de composition musicale; production musicale ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIASTEMA"