Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIASTEMA
ASSOCIATION BOURGES-SAX

Numéro de dépôt :
4642947
Date de dépôt :
28/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2030
DIASTEMA de BOURGES-SAX

Présentation de la marque DIASTEMA

Déposée par voie électronique le 28 avril 2020 par l'association loi 1901 BOURGES-SAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIASTEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 BOURGES-SAX domicilié(e) PLACE ANDRE MALRAUX - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe HAUNOLD domicilié(e) 32 rue du dix avril - 31500 - Toulouse - France.

La marque DIASTEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIASTEMA arrivera à expiration en date du 28 avril 2030.


ASSOCIATION BOURGES-SAX - PLACE ANDRE MALRAUX - 18000 - BOURGES - France


Monsieur Christophe HAUNOLD - 32 rue du dix avril - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Logiciels (programmes enregistrés); logiciels (programmes enregistrés) de formation; logiciels (programmes enregistrés) de formation à la musique; logiciels de jeux; clés USB; disques compacts audio et vidéo; cédéroms; dévédéroms; cédéroms enregistrés de musique; dévédéroms enregistrés de musique; supports d’enregistrement magnétiques; vidéogrammes; disques acoustiques; disques compacts numériques; cassettes audio-vidéo; bandes audio-vidéo; publications électroniques (téléchargeables); films (pellicules) impressionnés ;

Produits de l’imprimerie; imprimés ; impressions ; livres; revues; journaux; manuels ; guides (produits de l’imprimerie); brochures; prospectus ; tracts ; affiches; flyers ; agendas; calendriers; catalogues; formulaires ; autocollants (articles de papeterie); marques pour livres ; articles de papèterie ; papiers à lettre ; sacs et sachets (enveloppes; pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques; enveloppes (articles de papeterie); photographies (imprimés); clichés; images; stylos; cartes de visite; cartes postales ; pochettes de disques en papier ou en carton ou en matières plastiques; partitions musicales; programmes de concert ou de spectacles (produits de l’imprimerie); reproductions graphiques; manuels associés aux programmes d’ordinateur; manuels d’instruction ou d’enseignement ;

Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracs; prospectus; échantillons; imprimés) ; vente au détail de vêtements, de tee-shirts, de produits de l’imprimerie, de livres, de programmes de concerts, d’affiches, de photographies, de disques, de dévédéroms, de cédéroms; de supports d’enregistrement; de films; de formations; de places de concert; de musiques ; vente en ligne au détail de vêtements; de tee-shirts; de produits de l’imprimerie; de livres; de programmes de concerts; d’affiches; de photographies; de badges; d’épinglettes; de disques; de dévédéroms, de cédéroms, de supports d’enregistrement, de films, de formations, de places de concert, de musiques ;

Divertissement; divertissements télévisés et/ou radiophoniques; services de club (divertissement et/ou éducation); information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques; édition et publication de livres et de revues; édition et publication de partitions; microédition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement; organisation de conférences et/ou de colloques ; production de films, de films musicaux, de cédéroms, de dévédéroms, de disques, d’enregistrement audio et vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et /ou de télévision et/ou pour les réseaux informatiques ; organisation d’expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement; services d’orchestre; services d’orchestre rendus par un ensemble musical; organisation de spectacles (services d’impresarii); production et représentation de spectacles; réservation de places pour les spectacles; production et représentation de concerts; organisation et conduite de concerts; service de music-hall; services de jeu proposé en ligne (à partir d’un réseau informatique); enseignement; enseignement en ligne; formation; formation pratique; organisation et conduite de stages de formation; formation en ligne; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); services de studios d’enregistrement; services de composition musicale; production musicale ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires.