Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LES COTES
Numéro de dépôt :
1535205
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/06/1999
Présentation de la marque CLOS LES COTES
Déposée le 2 juin 1989 par madame BOURGES Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS LES COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LES COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES COTES est expirée depuis le 2 juin 1999.
BOURGES Colette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48