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Marques déposées par madame BOURGEOT Danielle
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TECC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECC
Madame BOURGEOT Danielle

Numéro de dépôt :
93493414
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque TECC

Déposée le 18 novembre 1993 par madame BOURGEOT Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est madame BOURGEOT Danielle domicilié(e) Collonge, 01140 St Etienne sur Chalaronne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BOURGEOT Danielle - France.

La marque TECC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECC est expirée depuis le 18 novembre 2003.


Madame BOURGEOT Danielle - Collonge, 01140 St Etienne sur Chalaronne - France


Madame BOURGEOT Danielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Appareils de chauffage, éclairage, production de vapeur, de ventilation, installations sanitaires Ustensiles et récipients pour le ménage, ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.