Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRIF'CHASSE
BOURGEOT Alain Jacques

Numéro de dépôt :
96622889
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque DEGRIF'CHASSE

Déposée le 18 avril 1996 par BOURGEOT Alain Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGRIF'CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est BOURGEOT Alain Jacques, domicilié(e) demeurant à Brethenay, (Haute Marne), Chemin du Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Jean Marie et Xavier GUICHARD Notaires associés - France.

La marque DEGRIF'CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRIF'CHASSE est expirée depuis le 18 avril 2006.


BOURGEOT Alain Jacques - demeurant à Brethenay, (Haute Marne), Chemin du Bois - France


SCP Jean Marie et Xavier GUICHARD Notaires associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs Armes à feu, munitions et projectiles explosifs, feux d'artifices Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols, et cannes; fouets et sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.