Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERNEST
BOURGEONNIER Pascal

Numéro de dépôt :
1755468
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2000
ERNEST de BOURGEONNIER Pascal

Présentation de la marque ERNEST

Déposée le 16 octobre 1990 par BOURGEONNIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ERNEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGEONNIER Pascal, domicilié(e) 5, rue DIDEROT, 94500 CHAMPIGNY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : PUBLI'STREET, EN COURS DE FORMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEONNIER Pascal - France.

La marque ERNEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERNEST est expirée depuis le 16 octobre 2000.


BOURGEONNIER Pascal - 5, rue DIDEROT, 94500 CHAMPIGNY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : PUBLI'STREET, EN COURS DE FORMATION - France


BOURGEONNIER Pascal - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

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