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Marques déposées par BOURGEON Franck
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Franck Bourgeon spécialiste du Pavé Beaunois au marc de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franck Bourgeon spécialiste du Pavé Beaunois au marc de Bourgogne
BOURGEON Franck

Numéro de dépôt :
99824348
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque Franck Bourgeon spécialiste du Pavé Beaunois au marc de Bourgogne

Déposée le 22 novembre 1999 par BOURGEON Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Franck Bourgeon spécialiste du Pavé Beaunois au marc de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est BOURGEON Franck, domicilié(e) 9, Place Monge, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Franck Bourgeon spécialiste du Pavé Beaunois au marc de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franck Bourgeon spécialiste du Pavé Beaunois au marc de Bourgogne est expirée depuis le 22 novembre 2009.


BOURGEON Franck - 9, Place Monge, 21200 BEAUNE - France


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie.