Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les petites pampilles PARIS
Mme BOURGEON DELPHINE

Numéro de dépôt :
4323526
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
Les petites pampilles PARIS de BOURGEON DELPHINE

Présentation de la marque Les petites pampilles PARIS

Déposée le 19 décembre 2016 par madame BOURGEON DELPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les petites pampilles PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame BOURGEON DELPHINE domicilié(e) Bâtiment Valois, 9 rue de Garches - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOURGEON DELPHINE domicilié(e) 3ème étage, 9 RUE DE GARCHES - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque Les petites pampilles PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petites pampilles PARIS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.


Mme BOURGEON DELPHINE - Bâtiment Valois, 9 rue de Garches - 92210 - SAINT CLOUD - France


Mme BOURGEON DELPHINE - 3ème étage, 9 RUE DE GARCHES - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.