Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS
/
TUSSAH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUSSAH
BOURGEOIS, S.A., Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance de droit français

Numéro de dépôt :
92435739
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2012

Présentation de la marque TUSSAH

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUSSAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2221905) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2221905) - 75009 - France.

La marque TUSSAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUSSAH est expirée depuis le 29 septembre 2012.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS, S.A., Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance de droit français - 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2221905) - 39400 - France - SIREN 646050070


OFFICE BLETRY - 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2221905) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156931 - Publication au BOPI 1993-04-05

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2221905 - Publication au BOPI 2002-05-30

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques, photographiques, cinématographiques, optiques, et, plus particulièrement, articles de lunetterie; de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs