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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS
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P. FRENAGANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P. FRENAGANT
BOURGEOIS sas

Numéro de dépôt :
3315505
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
P. FRENAGANT de BOURGEOIS

Présentation de la marque P. FRENAGANT

Déposée le 27 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P. FRENAGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS domicilié(e) 43, grande rue,02310 CROUTTES-SUR-MARNE - 02310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 002 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS sas domicilié(e) 43, grande rue,02310 CROUTTES-SUR-MARNE - 02310 - France.

La marque P. FRENAGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P. FRENAGANT est expirée depuis le 27 septembre 2014.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS sas - 43, grande rue,02310 CROUTTES-SUR-MARNE - 02310 - France - SIREN 405002502


BOURGEOIS sas - 43, grande rue,02310 CROUTTES-SUR-MARNE - 02310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne.