Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGAVER
BOURGEOIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1690743
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque ORGAVER

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 93, route Blanche, 39400 MORBIER (dossier no 2135767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2135767) - France.

La marque ORGAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAVER est expirée depuis le 24 février 2009.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX , FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE


BOURGEOIS (société anonyme) - 93, route Blanche, 39400 MORBIER (dossier no 2135767) - France - SIREN 646050070


OFFICE BLETRY - (dossier no 2135767) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135767 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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