Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BOURGEOIS
BOURGEOIS SA

Numéro de dépôt :
94505212
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque MICHEL BOURGEOIS

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « MICHEL BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 43 GRANDE RUE, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS MICHEL - France.

La marque MICHEL BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BOURGEOIS est expirée depuis le 3 février 2004.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS SA - 43 GRANDE RUE, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France


BOURGEOIS MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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