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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS
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MARQUIS DE MONCLERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE MONCLERE
BOURGEOIS SA

Numéro de dépôt :
92450079
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque MARQUIS DE MONCLERE

Déposée le 29 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « MARQUIS DE MONCLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 43 GRANDE RUE, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS MICHEL - France.

La marque MARQUIS DE MONCLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE MONCLERE est expirée depuis le 29 décembre 2002.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS SA - 43 GRANDE RUE, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France


BOURGEOIS MICHEL - France


Inscription le 21 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371127 - Publication au BOPI 2003-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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