Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JBF VERSAILLES
BOURGEOIS S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
1264040
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
10/09/2013
JBF VERSAILLES de BOURGEOIS

Présentation de la marque JBF VERSAILLES

Déposée le 27 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « JBF VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 47 Rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2249074) - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 881 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS S.A. Bernard PRIOUX domicilié(e) 47 Rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2249074) - 10700 - France.

La marque JBF VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JBF VERSAILLES est expirée depuis le 10 septembre 2013.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS S.A., S.A. - 47 Rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2249074) - 10700 - France - SIREN 552881575


BOURGEOIS S.A. Bernard PRIOUX - 47 Rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2249074) - 10700 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2249074 - Publication au BOPI 2003-09-10

Renouvellement sans limitation n°2017708 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription le 30 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364926 - Publication au BOPI 2003-01-30

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