Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE
BOURGEOIS, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable

Numéro de dépôt :
4253381
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE de BOURGEOIS

Présentation de la marque FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE

Déposée le 2 mars 2016 par la société BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société BOURGEOIS domicilié(e) 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS, Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France - SIREN 323649400


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 7 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698078 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710579 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 7 avril 2017 - Erratum n°711924 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-04-07

Machines et outils de cuisine électriques ; machines à vapeur ; machines de brasserie ; moteurs, ventilateurs de fours ; pièces détachées [parties de machines ou de moteurs autres que pour véhicules] ; filtres à huile ; filtres pour machines ; lave-vaisselles à usage industriel ; paniers à couverts pour lave-vaisselles ; machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires à usage ménager ; machines à laver les chariots de distribution de repas, tunnels de lavage ; machines à laver les batteries de cuisine, lave-batteries ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; batteurs électriques ; bols mixeurs électriques à usage domestique ; broyeurs ménagers électriques ; centrifugeuses [machines] ; chalumeaux à gaz ; coupe-pizza électriques ; couteaux électriques ; distributeurs automatiques ; écrémeuses ; épluche-légumes, épluche-fruits électriques ; hachoirs électriques pour aliments ; machine à pétrir ; machines à beurre ; machines à râper les légumes ; machines d'emballage d'aliments ; mixeurs électriques pour la cuisine ; moulins à café, à poivre autres qu'à main ; moulins de cuisine électriques ; ouvre-boîtes électriques ; pétrins mécaniques ; pompes à bière ; presse-fruits électriques ; pressoirs ; robots de cuisine électriques ; appareils de nettoyage à haute pression, à vapeur ; appareils électriques d'élimination de déchets ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils de chauffage, de cuisson ; fours, fours à pizza, rôtissoires, fours statiques, fours à cuisson horizontale, fours de remise en température, fours encastrables, fours de cuisson par la vapeur ; plaques électriques, plaques vitro-céramique ou à induction, plaques de mijotage, plaques de feux vifs, plaques coup de feu électriques ou à gaz ; fourneaux, cuisinières ; grills électriques, grills à pierre réfractaire ; bain-marie ; plaque de cuisson à snacker, planchas électriques, woks à induction ; cuiseurs, salamandres électriques ; fumoirs et étuves électriques ; friteuses et bacs de salage, chauffe-frites ; cuiseurs à pâtes ; sauteuses et marmites électriques, à gaz ; fours à micro-ondes, cuiseurs à vapeur, cuiseurs sous vide ; stérilisateurs, autoclaves ; réchauds, chauffe-assiettes et chauffe-plats électriques ; appareils de production de vapeur, de remise en température, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; grilles, plaques et claies de cuisson pour four [accessoires pour fours] ; accessoires de réglage et de sûreté à savoir vannes de dosage du gaz ou de la vapeur [parties d'installations de chauffage ou d'installations au gaz ou à la vapeur] pour conduites de gaz, chaudières à gaz, becs de gaz, allume-gaz, générateurs de vapeur, becs pour cuiseur à vapeur ; hottes d'aération ; cellules de réfrigération ou de congélation rapides, armoires frigorifiques, réfrigérateurs, congélateurs ; sèche-linge ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Meubles de cuisine pour la préparation des plats ; placards, soubassements et supports de fours [meubles] ; meubles de cuisine ; tables de cuisine, tables de cuisine à roulettes ; dispositifs de chargement pour fours à savoir chariot monobloc [mobilier] constitué de plusieurs grilles de cuisson superposées, à insérer dans le four pour une cuisson simultanée d'aliments sur plusieurs grilles ; chariots de cuisine [mobilier], chargeurs de cuisine [mobilier], tables mobiles de cuisine ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de machines et outils de cuisine électriques, de machines à vapeur, de pièces détachées pour fours et cuisinières [parties de machines ou de moteurs], de lave-vaisselles à usage industriel, de machines à laver les chariots de distribution de repas et les batteries de cuisine, d'appareils de chauffage, d'appareils de cuisson, de fours, de rôtissoires, de plaques électriques, de fourneaux, de cuisinières, de grills électriques, de cuiseurs, de fumoirs et étuves électriques, de friteuses, d'appareils de production de vapeur, de remise en température, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de chariots de distribution de repas, de chaudières à gaz, de becs de gaz, d'allume-gaz, de hottes d'aération, de meubles de cuisine, de placards, soubassements et supports de fours [meubles], de tables de cuisine à roulettes, de chariots [mobilier] et chargeurs de cuisine [mobilier] ; services de présentation et de démonstration de produits dans un but promotionnel ou publicitaire ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de marchandises, à savoir de machines et outils de cuisine électriques, de machines à vapeur, de pièces détachées pour fours et cuisinières [parties de machines ou de moteurs], de lave-vaisselles à usage industriel, de machines à laver les chariots de distribution de repas et les batteries de cuisine, d'appareils de chauffage, d'appareils de cuisson, de fours, de rôtissoires, de plaques électriques, de fourneaux, de cuisinières, de grills électriques, de cuiseurs, de fumoirs et étuves électriques, de friteuses, d'appareils de production de vapeur, de remise en température, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de chariots de distribution de repas, de chaudières à gaz, de becs de gaz, d'allume-gaz, de hottes d'aération, de meubles de cuisine, de placards, soubassements et supports de fours [meubles], de tables de cuisine à roulettes, de chariots [mobilier] et chargeurs de cuisine [mobilier], permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; services d'abonnements à des publications électroniques ou non concernant des offres promotionnelles et de fidélisation pour des tiers ; gestion administrative, gestion commerciale de comptes clients ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; constitution et exploitation de banques de données administratives ;

Services de consultation et d'ingénierie en matière de création sur mesure, de conception, d'essai, de développement, de construction et de maintenance de machines et outils de cuisine électriques, de machines à vapeur, de lave-vaisselles à usage industriel, de machines à laver les chariots de distribution de repas et les batteries de cuisine, d'appareils de chauffage, d'appareils de cuisson, de fours, de plaques électriques, de fourneaux, de cuisinières, de grills électriques, d'appareils de production de vapeur, de remise en température, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de chariots de distribution de repas, de chaudières à gaz, de hottes d'aération, de meubles de cuisine, de placards, soubassements et supports de fours [meubles], de chariots et chargeurs de cuisine [mobilier], et des pièces détachées correspondantes ; évaluations et estimations dans les domaines et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).